Recherche de questions (10^e législature)

• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42800 de M. Briane Jean

  Rubrique : Abattage

  Titre : Equarrissage

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42799 de M. Masse Marius

  Rubrique : Sports

  Titre : Federations

  Réponse publiée le 14 octobre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42798 de M. Malvy Martin

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 14 octobre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42797 de M. Le Déaut Jean-Yves

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Metiers d'art

  Réponse publiée le 30 septembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42796 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Prestations familiales

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42795 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42794 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Sports

  Titre : Dopage

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42793 de M. Retailleau Bruno

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de rentree scolaire

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42792 de M. Fèvre Charles

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 9 septembre 1996

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  Question écrite n° 42791 de M. Huguenard Robert

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 30 septembre 1996