Recherche de questions (10^e législature)

• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42240 de M. Hage Georges

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 2 septembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42239 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Sports

  Titre : Federations

  Réponse publiée le 14 octobre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42238 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Etablissements

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42237 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Soins

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42236 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Tabac

  Titre : SEITA

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42235 de M. Moutoussamy Ernest

  Rubrique : DOM

  Titre : Antilles : systeme penitentiaire

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42234 de M. Mercieca Paul

  Rubrique : Construction aeronautique

  Titre : ONERA

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42233 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Telecommunications

  Titre : Reseaux de donnees

  Question sans réponse
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42232 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Associations

  Réponse publiée le 17 février 1997
• 12 août 1996

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  Question écrite n° 42231 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Associations

  Titre : Conseil national de la vie associative

  Réponse publiée le 4 novembre 1996