Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66336 de M. Michel Voisin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66335 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : associations

  Titre : associations loi de 1901

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66334 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66333 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66332 de M. Jean-Michel Dubernard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66331 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : sports

  Titre : rencontres internationales

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66330 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66329 de M. Didier Quentin

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66328 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : UNEDIC

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66327 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 26 novembre 2001