Recherche de questions (11^e législature)

• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65846 de M. Philippe Briand

  Rubrique : santé

  Titre : lombalgies

  Question sans réponse
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65845 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65844 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65843 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Nicaragua

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65842 de M. François Asensi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Santé

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65841 de M. Guy Menut

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : services extérieurs

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65840 de M. Gérard Revol

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65839 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés d'agglomération

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65838 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65837 de M. Michel Françaix

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Question sans réponse