Recherche de questions (11^e législature)

• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65356 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : maisons familiales rurales

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65355 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : communes

  Titre : biens

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65354 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65353 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65352 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65351 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65350 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : détermination du bénéfice imposable

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65349 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question sans réponse
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65348 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : entreprises

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 27 août 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 65347 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : résistants

  Réponse publiée le 17 décembre 2001