Recherche de questions (11^e législature)

• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64266 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64265 de M. Jean-Jacques Denis

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64264 de M. Michel Destot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64263 de M. Michel Destot

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64262 de M. Michel Destot

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64261 de M. Michel Destot

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64260 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64259 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64258 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64257 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 20 août 2001