Recherche de questions (11^e législature)

• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62771 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62770 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tchad

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62769 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62768 de M. Henri Bertholet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62767 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62766 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62765 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62764 de M. Jean-Marie Bockel

  Rubrique : marchés publics

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62763 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62762 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : état civil

  Titre : fiches

  Réponse publiée le 5 novembre 2001