Recherche de questions (11^e législature)

• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61542 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61541 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61540 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61539 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61538 de M. François d'Aubert

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : rémunérations

  Question sans réponse
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61537 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61536 de M. Jean Briane

  Rubrique : handicapés

  Titre : aide sociale

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61535 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61534 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61533 de M. Jean Briane

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Question sans réponse