Recherche de questions (11^e législature)

• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61282 de M. Alain Ferry

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61281 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61280 de M. Christian Kert

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61279 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61278 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61277 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61276 de M. François Liberti

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61275 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61274 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61273 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : professions de santé

  Titre : prothésistes dentaires

  Question sans réponse