Recherche de questions (11^e législature)

• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61122 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61121 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61120 de M. Maxime Bono

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : personnel

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61119 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61118 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61117 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61116 de M. Yves Durand

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61115 de M. Jean-Yves Gateaud

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61114 de M. André Godin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : recrutement

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61113 de M. Armand Jung

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 13 août 2001