Recherche de questions (11^e législature)

• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1371 de M. Alain Calmat

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne des Coquetiers

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1370 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : grotte Chauvet

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1369 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement collectif

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2792 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Question posée en séance
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2791 de M. Jean-Yves Gateaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Question posée en séance
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2790 de M. Patrick Herr

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : risques naturels majeurs

  Question posée en séance
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2789 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question posée en séance
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2788 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Question posée en séance
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2787 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : prime pour l'emploi

  Question posée en séance
• 17 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2786 de Mme Hélène Mignon

  Rubrique : enfants

  Titre : enfants accueillis

  Question posée en séance