Recherche de questions (11^e législature)

• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61001 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : INA

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61000 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Question sans réponse
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60999 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60998 de M. Jean-Yves Gateaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : tiers payant

  Question sans réponse
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60997 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : culture

  Titre : Cité des sciences et de l'industrie

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60996 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : culture

  Titre : Cité des sciences et de l'industrie

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60995 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60994 de M. André Aschieri

  Rubrique : postes

  Titre : bureaux de poste

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60993 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 60992 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : gares

  Question sans réponse