Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74497 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74496 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : épilepsie

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74495 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74494 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74493 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : professions sociales

  Titre : éducateurs spécialisés

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74492 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74491 de M. Jean Proriol

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74490 de M. François Vannson

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74489 de M. François Vannson

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Question close sans réponse le 1er avril 2002
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74488 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : groupements intercommunaux

  Question sans réponse