Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74377 de M. Pierre Brana

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74376 de M. Pierre Brana

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Calendretas

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74375 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74374 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74373 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74372 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : entreprises

  Titre : liquidation judiciaire

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74371 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74370 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : majoration pour enfants

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74369 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74368 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Question sans réponse