Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58689 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58688 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58687 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : logement

  Titre : habitat insalubre

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58686 de M. Georges Sarre

  Rubrique : femmes

  Titre : congé de maternité

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58685 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : guides

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58684 de M. Léon Vachet

  Rubrique : culture

  Titre : langues et cultures régionales

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58683 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58682 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58681 de M. Léon Vachet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58680 de M. Pierre Morange

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question close sans réponse le 3 septembre 2001