Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58639 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58638 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58637 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58636 de Mme Janine Jambu

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58635 de M. Georges Hage

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58634 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58633 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : EREA et SEGPA

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58632 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58631 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58630 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 4 juin 2001