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Page n°1875 : 10 résultats affichés sur un total de 81307
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58599 de M. Claude Gaillard
    Rubrique : santé
    Titre : politique de la santé
    Question sans réponse
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58598 de M. Jean-Marie Geveaux
    Rubrique : éducation physique et sportive
    Titre : professeurs
    Réponse publiée le 2 juillet 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58597 de M. Charles Ehrmann
    Rubrique : logement
    Titre : sécurité
    Réponse publiée le 11 juin 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58596 de M. Charles Ehrmann
    Rubrique : étrangers
    Titre : immigration clandestine
    Réponse publiée le 30 avril 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58595 de M. Pierre Morange
    Rubrique : Parlement
    Titre : questions écrites
    Réponse publiée le 24 septembre 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58594 de M. Dominique Caillaud
    Rubrique : justice
    Titre : aide à l'accès au droit
    Réponse publiée le 7 mai 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58593 de M. François Sauvadet
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : fonctionnement
    Réponse publiée le 23 avril 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58592 de M. Bernard Charles
    Rubrique : défense
    Titre : politique de la défense
    Réponse publiée le 7 mai 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58591 de M. Bernard Charles
    Rubrique : enseignement : personnel
    Titre : sécurité
    Réponse publiée le 4 juin 2001
  • 5 mars 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 58590 de M. Bernard Charles
    Rubrique : logement
    Titre : logement social
    Réponse publiée le 16 avril 2001
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