Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58579 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58578 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58577 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58576 de M. Léon Vachet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58575 de M. Léon Vachet

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58574 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58573 de M. Alain Rodet

  Rubrique : urbanisme

  Titre : commissaires enquêteurs

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58572 de M. Jean Roatta

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58571 de M. André Berthol

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58570 de M. Pierre Morange

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 3 septembre 2001