Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58389 de M. Robert Hue

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question close sans réponse le 25 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58388 de M. Bernard Outin

  Rubrique : TVA

  Titre : paiement

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58387 de M. Bernard Outin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : tarifs réduits

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58386 de M. Robert Hue

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58385 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58384 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : professions sociales

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58383 de M. Philippe Briand

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58382 de M. Michel Buillard

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Polynésie française

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58381 de M. Richard Cazenave

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58380 de M. Henry Chabert

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 23 avril 2001