Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58199 de M. Maxime Bono

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : cadres

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58198 de M. René Dosière

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58197 de M. René Dosière

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58196 de M. Michel Destot

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58195 de M. Jean Delobel

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58194 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58193 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58192 de M. François Cuillandre

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58191 de M. François Colcombet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58190 de M. Jean Codognès

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 18 juin 2001