Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57809 de M. Jean-Claude Etienne

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : médecine scolaire

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57808 de M. Jean-Claude Etienne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57807 de M. Philippe Briand

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57806 de Mme Michèle Alliot-Marie

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57805 de M. Jean Besson

  Rubrique : TVA

  Titre : paiement

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57804 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57803 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57802 de M. Robert Hue

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57801 de M. Michel Voisin

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57800 de M. Claude Birraux

  Rubrique : urbanisme

  Titre : CAUE

  Réponse publiée le 18 juin 2001