Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57414 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57413 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57412 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : cadres

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57411 de M. Robert Hue

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57410 de M. Jean-Michel Marchand

  Rubrique : étrangers

  Titre : algériens

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57409 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57408 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57407 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : sécurité

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57406 de M. François Goulard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57405 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question sans réponse