Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57296 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : services extérieurs

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57295 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57294 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57293 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : communes

  Titre : maires et adjoints

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57292 de M. Léon Vachet

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales et municipales

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57291 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : centres de formation

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57290 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57289 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57288 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57287 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 18 juin 2001