Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57276 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57275 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57274 de M. Philippe Houillon

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57273 de M. Philippe Houillon

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57272 de M. François Vannson

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57271 de M. Pierre Menjucq

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57270 de M. Guy Teissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57269 de Mme Odette Casanova

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57268 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57267 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 14 mai 2001