Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57256 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57255 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57254 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57253 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57252 de M. Louis Guédon

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57251 de M. Alain Marleix

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57250 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57249 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57248 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57247 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse