Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57176 de M. Jacques Rebillard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57175 de M. Jacques Rebillard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : majoration pour enfants

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57174 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57173 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57172 de M. Hervé Morin

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57171 de M. Hervé Morin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57170 de M. Hervé Morin

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention interdisant le recrutement et l'utilisation de mercenaires

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57169 de M. François Loos

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP et CAP

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57168 de M. Pierre Micaux

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57167 de M. Michel Voisin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 12 novembre 2001