Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57096 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57095 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57094 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57093 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57092 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57091 de M. Damien Alary

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57090 de M. Damien Alary

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57089 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57088 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57087 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 5 mars 2001