Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57086 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57085 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57084 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57083 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57082 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57081 de M. Damien Alary

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57080 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57079 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57078 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : police

  Titre : personnel administratif et technique

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57077 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 23 juillet 2001