Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57016 de M. Jean Briane

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57015 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : communes

  Titre : adjoints

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57014 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57013 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : bâtiments

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57012 de M. Julien Dray

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : loteries

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57011 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : personnes imposables

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57010 de M. François Colcombet

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : antibiotiques

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57009 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57008 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : démographie

  Titre : recensements

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57007 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : TVA

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 16 avril 2001