Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57006 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57005 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57004 de Mme Michèle Rivasi

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57003 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : contentieux

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57002 de M. Alain Le Vern

  Rubrique : santé

  Titre : méningite

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57001 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57000 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 56999 de M. François Hollande

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : accès

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 56998 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : consommation

  Titre : pratiques commerciales

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 56997 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : conservatoires nationaux supérieurs

  Réponse publiée le 26 mars 2001