Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56339 de M. Didier Julia

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56338 de M. Armand Jung

  Rubrique : consommation

  Titre : associations de consommateurs

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56337 de M. Armand Jung

  Rubrique : consommation

  Titre : associations de consommateurs

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56336 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56335 de M. Alain Ferry

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56334 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56333 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56332 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56331 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : pensions des invalides

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56330 de M. Philippe Briand

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001