Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56329 de M. René André

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56328 de M. André Berthol

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56327 de M. André Berthol

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56326 de M. André Berthol

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56325 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56324 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Comores

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56323 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56322 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56321 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56320 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : défense

  Titre : personnel civil

  Réponse publiée le 12 février 2001