Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56299 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56298 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56297 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56296 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56295 de M. Philippe Briand

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56294 de M. Léon Vachet

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56293 de M. René André

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : politique de la fonction publique territoriale

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56292 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56291 de M. Léon Vachet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56290 de M. Armand Jung

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 10 septembre 2001