Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56039 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et informatiques

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56038 de M. Charles Cova

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56037 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56036 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56035 de M. Pierre Lequiller

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56034 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56033 de M. Armand Jung

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56032 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56031 de M. Armand Jung

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56030 de M. Armand Jung

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juillet 2001