Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55859 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : conseil de l'Europe

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55858 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55857 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55856 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : économie et finances : personnel

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55855 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55854 de M. Xavier Deniau

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55853 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55852 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : état civil

  Titre : nom

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55851 de M. Michel Voisin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55850 de M. Didier Quentin

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 9 avril 2001