Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55749 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55748 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55747 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55746 de M. Pierre Brana

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55745 de M. Roger Meï

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55744 de M. Henry Chabert

  Rubrique : sports

  Titre : arts martiaux

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55743 de M. Henry Chabert

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55742 de M. Henry Chabert

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55741 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55740 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 16 avril 2001