Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55719 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55718 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55717 de M. Damien Alary

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55716 de M. Damien Alary

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55715 de M. Damien Alary

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55714 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : fonctionnement

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55713 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55712 de M. Jean Codognès

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55711 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55710 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse