Recherche de questions (11^e législature)

• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73887 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73886 de M. André Aschieri

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73885 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73884 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73883 de M. François Vannson

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73882 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73881 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73880 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73879 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73878 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse