Recherche de questions (11^e législature)

• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73657 de M. André Aschieri

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : automobiles

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73656 de M. André Aschieri

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : animaux

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73655 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73654 de M. Damien Alary

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73653 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73652 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73651 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73650 de M. André Aschieri

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Royaume-Uni

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73649 de M. André Aschieri

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73648 de M. André Aschieri

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Australie

  Réponse publiée le 6 mai 2002