Recherche de questions (11^e législature)

• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73092 de M. Georges Frêche

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73091 de M. Roland Garrigues

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73090 de M. Damien Alary

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73089 de M. Damien Alary

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73088 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73087 de M. Alain Veyret

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73086 de M. Joseph Rossignol

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73085 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation complémentaire d'initiative locale

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73084 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : animaux

  Titre : ours

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73083 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question sans réponse