Recherche de questions (11^e législature)

• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72783 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières militaires

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72782 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72781 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72780 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72779 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72778 de M. Gilles de Robien

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72777 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : conservatoires

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72776 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72775 de M. Philippe Chaulet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : structures administratives

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72774 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 8 avril 2002