Recherche de questions (11^e législature)

• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72543 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72542 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72541 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72540 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72539 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72538 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72537 de M. Franck Dhersin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72536 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72535 de M. Jean Bardet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72534 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 avril 2002