Recherche de questions (11^e législature)

• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1700 de M. Pierre Brana

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Atlantique

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1699 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1698 de M. Jean-Paul Mariot

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 57

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1697 de M. Serge Blisko

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1696 de M. René Mangin

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1695 de M. Dominique Baert

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1694 de M. Christian Bataille

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1693 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1692 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : étrangers

  Titre : regroupement familial

  Réponse publiée le 6 février 2002
• 4 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1691 de M. Léo Andy

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : aménagement du territoire

  Réponse publiée le 6 février 2002