Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72342 de M. Jean-Marc Chavanne

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72341 de M. Alain Clary

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72340 de M. Jean Dufour

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72339 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72338 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72337 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72336 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72335 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72334 de M. Hervé Morin

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72333 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question close sans réponse le 10 juin 2002