Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72232 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72231 de M. Jean Rouger

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72230 de M. Roland Garrigues

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72229 de M. André Vallini

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72228 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72227 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : santé

  Titre : épidémies

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72226 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : adjoints d'enseignement

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72225 de M. Gilbert Mitterrand

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72224 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72223 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 18 mars 2002