Recherche de questions (11^e législature)

• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1670 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1669 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : handicapés

  Titre : ateliers protégés

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1668 de M. Bernard Outin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Saint-Etienne Firminy

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1667 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Question posée en séance
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1666 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 28 janvier 2002

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  Question orale sans débat n° 1665 de M. Paul Dhaille

  Rubrique : enseignement

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 30 janvier 2002
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3265 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Question posée en séance
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3264 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Question posée en séance
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3263 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 24 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3262 de Mme Marie-Françoise Clergeau

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Question posée en séance