Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72092 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72091 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72090 de M. Henry Chabert

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72089 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72088 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72087 de M. Robert Lamy

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72086 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : recherche

  Titre : CNRS

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72085 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72084 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72083 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 8 avril 2002