Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71972 de M. Joseph Parrenin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Libéria

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71971 de M. Michel Pajon

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71970 de M. Alain Néri

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71969 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71968 de M. Roland Metzinger

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71967 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71966 de M. Alain Le Vern

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71965 de M. Georges Lemoine

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71964 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71963 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : sports

  Titre : FNDS

  Réponse publiée le 6 mai 2002