Recherche de questions (11^e législature)

• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71952 de M. Alain Calmat

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71951 de M. Marcel Cabiddu

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71950 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71949 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71948 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71947 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71946 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CMPP

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71945 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71944 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 71943 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Question sans réponse