Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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8 février 1999

Question écrite n° 25105 de M. Jean Briane

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de course

Réponse publiée le 19 avril 1999
8 février 1999

Question écrite n° 25104 de M. Gautier Audinot

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 26 avril 1999
8 février 1999

Question écrite n° 25103 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : télécommunications

Titre : réseaux de données

Réponse publiée le 17 mai 1999
8 février 1999

Question écrite n° 25102 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : télécommunications

Titre : réseaux de données

Réponse publiée le 29 mai 2000

8 février 1999

Question écrite n° 25101 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : télécommunications

Titre : réseaux de données

Réponse publiée le 29 mai 2000
8 février 1999

Question écrite n° 25100 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 19 avril 1999
8 février 1999

Question écrite n° 25099 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 15 mars 1999
8 février 1999

Question écrite n° 25098 de M. André Gerin

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : horticulture

Réponse publiée le 5 avril 1999

8 février 1999

Question écrite n° 25097 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 31 mai 1999
8 février 1999

Question écrite n° 25096 de Mme Marie-Françoise Clergeau

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'hospitalisation

Question sans réponse

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